Mentions légales

La société

Nom commercial : L’Agence by Duho

Téléphone : 03 82 34 14 18

Adresse mail : contact[@]lagencebyduho
Le titre professionnel d’agent immobilier est régi par la loi n°70-9 du 2 janvier 1970 (dite « loi Hoguet ») et son décret d’application n°72-678 du 20 juillet 1972

Barèmes d’honoraires : Pour consulter les barèmes d’honoraires de l’agence, cliquez ici

En cas de litige avec la société None relatif à l’exécution d’un contrat de vente ou de prestation de services, le consommateur est informé qu’il a la possibilité de saisir le médiateur de la consommation dans les conditions prévues aux articles L 611-1 et suivants du Code de la consommation : en attente de désignation .

Le présent site est édité par None au capital de , dont le siège social est situé , SIREN 38947736500057, Tél 03 82 34 14 18 .

Directeur de la publication : HOMBOURGER Aurélie

Responsable de la rédaction : HOMBOURGER Aurélie

Informations relatives à l’hébergeur :
OVH 2 Rue Kellermann 59100 Roubaix

Informations techniques :

Accessibilité au site 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7 sauf cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure des réseaux de communication ou difficulté d’ordre technique. Interruption possible à tout moment du site pour des raisons de maintenance.

Avertissement

Informations
CENTURY 21 Duho Immobilier fait les meilleurs efforts pour assurer l’exactitude de l’ensemble des informations mises à la disposition des visiteurs sur www.lagencebyduho.fr, exactitude qu’elle ne peut cependant garantir, l’internaute étant invité à utiliser ces informations avec discernement et esprit critique. Les informations signalées comme contenant des inexactitudes juridiques, techniques, des erreurs typographiques ou comme étant incomplètes feront l’objet d’un traitement sans délai par L’Agence by Duho.

Pour ce faire, vous pouvez contacter notre agence, remplissez le formulaire de contact ici

Biens immobiliers
Les informations contenues dans le descriptif des biens à louer ou à vendre sont fournies par L’Agence by Duho. Celle‐ci est juridiquement et financièrement indépendante et vous communique ces informations sous sa seule et entière responsabilité. La profession d’agent immobilier est régie par la loi 70‐9 du 2 janvier 1970 dite Loi HOGUET.

La société Century 21 France ne saurait en conséquence être tenue pour responsable à quelque titre que ce soit du fait de l’inexactitude, des erreurs ou de la non-conformité que pourraient contenir les informations relatives aux biens à louer ou à vendre figurant sur le présent site.

Services complémentaires
Les partenaires présentés sur le site sont reconnus pour la qualité de leur offre et de leurs services, qualité que L’Agence by Duho société juridiquement indépendante, ne peut toutefois garantir.

L’Agence by Duho ne pourra être tenus responsables, à raison de la présentation des services de leurs partenaires sur le présent site, services qu’elles ne proposent pas à la vente, ou à raison d’un quelconque manquement desdits partenaires à leurs obligations dans le cas où un internaute aurait décidé de recourir à leurs services, tout internaute étant invité à se renseigner plus amplement avant de recourir aux services desdits partenaires.

En cas de litige avec L’Agence by Duho relatif à l’exécution d’un contrat de vente ou de prestation de services, le consommateur est informé qu’il peut recourir à un médiateur agréé pour le secteur immobilier : en attente de désignation.

Liens
Certains liens hypertextes présents sur le site www.lagencebyduho vous dirigent vers des sites édités par des tiers. L’existence d’un lien du présent site vers d’autres sites ne constitue pas une validation par L’Agence by Duho de ces sites ou de leur contenu. Il appartient à l’internaute d’utiliser les informations contenues dans ces sites avec discernement et esprit critique. La société Duho Immobilier ne pourra être tenues responsables à raison du contenu de ces sites ou à raison de leur référencement. Elles ne pourront pas plus être tenues pour responsable d’un défaut d’accès ou de fonctionnement de ces sites, leur accès technique comme leur bon fonctionnement n’étant pas garantis.

Mentions légales

L’Agence by Duho est une marque déposée appartenant à Duho Immobilier.

Chaque agence est juridiquement et financièrement indépendante.

Si l’utilisateur demande des informations sur les annonces et services immobiliers ou des informations autres que sur les annonces et services immobiliers, sa demande sera traitée par L’Agence by Duho dont il dépend géographiquement ou dont il est déjà client ou par l’agence mandatée pour la vente ou la location du bien objet de l’annonce.

Les informations nominatives communiquées à L’Agence by Duho par les utilisateurs du site www.lagencebyduho.fr par l’intermédiaire des formulaires ou par les questionnaires mis en ligne renseignés par les utilisateurs sont uniquement envoyées à l’agence destinataire. Elles ne sont communiquées qu’à des tiers autorisés, pour satisfaire à des obligations légales et règlementaires.

Le titulaire dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression pour toute information le concernant auprès de l’agence qui traite les informations qu’il a communiquées.

Si l’utilisateur communique son adresse électronique ou son numéro de fax, l’agence sera conduite à solliciter son consentement exprès et préalable à recevoir par courrier électronique ou par fax des informations commerciales et publicitaires concernant les produits et services de l’agence.

Si l’utilisateur communique son numéro de téléphone ou son adresse postale, l’agence peut être conduite à lui proposer par téléphone ou par courrier postal des informations commerciales et publicitaires concernant les produits et services de l’agence. L’utilisateur a la possibilité de s’y opposer en adressant un courrier auprès de l’agence qui a collecté les données communiquées par l’utilisateur.

Adresses IP :
Nous collectons les adresses IP des internautes qui visitent notre site à des fins de statistiques et en cas d’abus, afin de répondre aux demandes d’informations des autorités compétentes.

Propriété intellectuelle :
L’intégralité du contenu (textes, images, données, graphiques, bandes sonores…) et la forme du présent site relève de la législation internationale sur le droit d’auteur, le droit des marques et, de façon générale, sur la propriété intellectuelle, et sont la propriété exclusive de L’Agence by Duho.

Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle des pages, données ou de tout autre élément du présent site internet sur quelque support et par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de L’Agence by Duho est interdite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

Il est strictement interdit d’utiliser ou de reproduire le nom L’Agence by Duho ou son logo, seuls ou associés, à quelque titre que ce soit, notamment à des fins publicitaires, sans l’accord préalable écrit de Duho Immobilier.

Loi applicable :
Le contenu du présent site est soumis au droit français. Tout litige concernant son contenu comme son utilisation et les recours susceptibles d’en découler est soumis à la compétence exclusive des tribunaux français.

Photos : sources https://fr.freepik.com/

Comparer les annonces

Comparer